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Il est notamment interdit au Client d’utiliser le Service à des fins professionnelles, commerciales, ou promotionnelles. Le non-respect de cette interdiction peut notamment constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle ou une atteinte aux droits des personnes et peut à ce titre engager la responsabilité de son auteur, y compris dans le cadre d’une action pénale. L’autorisation de télécharger le Contenu concédées au Client, en contrepartie de son paiement, ne lui confère aucun titre ni droit de propriété, qui restent réservés à leurs auteurs et ayants-droits. Maroc Telecom fournira ses meilleurs efforts aux fins de rendre le Service accessible en permanence, hors les cas de force majeure, événement hors de son contrôle et opérations de maintenance nécessaires à assurer le bon fonctionnement du Service. Maroc Telecom ne saurait dès lors être tenue responsable notamment des retards possibles dans la distribution des Contenus commandés par le Client, des interruptions permanentes ou temporaires de la transmission des données vers le téléphone portable du Client, ni de tout autre prestation assurée par un tiers. Le contenu du Site et l’ensemble des éléments y figurant sous quelque forme ou déclinaisons que ce soit sont propriété de Maroc Telecom ou de leurs titulaires respectifs. Le téléchargement du Contenu sur le terminal mobile du Client sera effectué suivant les instructions, les conditions de couverture réseaux et de paramétrage du terminal mobile.

Nom: tv mobilezone gratuit
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 6.62 MBytes

Maroc Telecom et ses clients conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par les présentes conditions générales de vente ainsi qu’éventuellement par toutes conditions particulières applicables en fonction du service proposé. L’ensemble des informations contenues sur le Site sont tf pour l’ensemble du territoire marocain exclusivement et sont susceptibles, y compris pour les présentes dispositions, d’être modifiées à tout moment et sans préavis. Le Client s’engage, lors de la procédure d’achat, à indiquer des données complètes et conformes à la réalité. Maroc Telecom ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations et éléments diffusées sur le Site. Si le Client ne parvient pas à obtenir le Contenu choisi, il lui est possible de prendre contact avec le centre d’appel du mobile au:

Mobioezone Client doit ensuite scrupuleusement suivre les indications demandées. Le Service pourra être suspendu par Maroc Telecom aux fins de maintenance sans que le Client puisse exiger une quelconque compensation. Tout litige se rapportant à l’utilisation du Service ou à l’interprétation et l’exécution des présentes, est soumis au tribunal de commerce de Rabat, seul compétent.

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Maroc Telecom se réserve le droit de modifier ou de faire évoluer à tout moment le Service ainsi que les conditions générales qui lui sont applicables. Gratukt informations sont destinées exclusivement à Maroc Telecom et à ses partenaires contractuels pour les besoins de la fourniture du Service. Tout changement du taux légal de TVA applicable sera automatiquement répercuté sur le prix du service à la date prévue par la réglementation du Maroc.

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Sur les autres Supports de promotion, le Client suit les indications figurant sur le Support de promotion ainsi que sur le Service. Il est également interdit au Client de: L’autorisation de télécharger le Contenu concédées au Client, en contrepartie de son paiement, ne lui confère aucun titre ni droit de propriété, qui restent réservés à leurs auteurs et ayants-droits.

Bratuit toute exonération de responsabilité stipulée par ailleurs dans les présentes conditions générales, la responsabilité de Maroc Telecom ne ttv notamment être engagée dans les cas suivants: Pour pouvoir accéder au Service Mobile Zone et télécharger sur son terminal mobile, le Client doit notamment: Le téléchargement du Contenu sur le terminal mobile du Client sera effectué suivant les instructions, les conditions de couverture réseaux et de paramétrage du terminal mobile. Maroc Telecom pourra, à tout moment, cesser la fourniture du Service, de manière partielle ou mbilezone.

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Maroc Telecom fournit à ce titre le Service dans le cadre d’une obligation de moyens. MAROC TELECOM se réserve le droit, sans formalité et de plein droit, de résilier l’accord d’utilisation du Service accordé au Client sans indemnité et sans droit mlbilezone remboursement, en cas de violation d’une des clauses des présentes Conditions Générales de vente et notamment des obligations mises à la charge du Client.

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L’ensemble des informations contenues sur le Site sont valables pour l’ensemble du territoire marocain exclusivement et sont susceptibles, y mobielzone pour les présentes dispositions, d’être modifiées à tout moment et sans préavis.

Maroc Telecom fournira ses meilleurs efforts aux fins de rendre le Service accessible en permanence, hors les cas de force majeure, événement hors de son contrôle et opérations de gatuit nécessaires à assurer le bon fonctionnement du Service. Les présentes dispositions régissent les conditions d’accès et gratkit du site web Mobile Zone www. Maroc Telecom se réserve également le droit de suspendre, d’interrompre ou de limiter sans avis préalable l’accès à tout ou partie du site.

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Maroc Telecom ne saurait dès lors être tenue responsable notamment des retards possibles dans la distribution des Contenus commandés par le Client, des interruptions permanentes gratiit temporaires de la transmission des données vers mobilezpne téléphone portable du Client, ni de tout autre prestation assurée par un tiers. Les présentes conditions générales visent à déterminer les conditions d’accès et d’utilisation du Service Mobile Zone, y compris la vente des Contenus.

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Pour utiliser le Service, le Client doit sélectionner le Contenu de son choix en cliquant dessus.

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